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Toulouse : la Cartoucherie entame sa phase 2 Toulouse : la Cartoucherie entame sa phase 2

Le tramway circule au milieu des chantiers et des terrains nus : à l'ouest, l'agence régionale de santé, le premier parking silo, et les 500 premiers logements sont en train de sortir de terre. Oppidea, aménageur du plus grand projet toulousain - plus de 3 000 logements prévus - pense déjà au coup d'après. Au moment où la SEM lance une consultation pour lancer la suite des travaux de VRD à l'ouest, elle s'apprête aussi à faire étudier la pollution des sols de l'est. L'ancien site GIAT, touché par l'explosion de l'usine AZF, avait aussi dû faire l'objet d'opérations lourdes de dépollution pyrotechnique pour exhumer plusieurs dizaines de milliers d'obus de ce champ de tir, et d'une campagne de dépollution globale des métaux lourds et hydrocarbures au niveau de sa zone ouest.

Paris : la Tour Triangle reprogrammée pendant l'hiver, réexaminée au printemps

Renforcement des liens avec le parc des expositions, hôtellerie, pépinière d'entreprises, modification du centre social... Fin janvier début février 2015, Unibail-Rodamco va présenter des nouvelles pistes de programmation à Jean-Louis Missika, adjoint à l'urbanisme, qui prévoit de s'en servir comme base de travail pour la reprise des négociations avec les élus de la droite et du centre. Compte tenu de l'opposition des Verts, ce sont leurs voix qui avaient manqué en novembre dernier pour valider le déclassement de la parcelle d'assise de la tour. Contesté en raison de l'appel à défier le secret du scrutin par la présidente du groupe UMP, Nathalie Kosciusko-Morizet, le vote devrait être réorganisé à partir du mois d'avril, dès le jugement du tribunal administratif.

Grenoble : la ZAC de Vif revue à la baisse après la concertation Grenoble : la ZAC de Vif revue à la baisse après la concertation

La commune doit en outre reprendre le plan masse du projet "Sous le Pré", après avoir reçu, en décembre 2014, un courrier de la DDT ne jugeant pas recevable son dossier Loi sur l'Eau : Vif ne pourra pas placer ses stationnements sur les zones BC2 et BC3 du Plan de prévention des risques naturels sans les surélever. Or, dans le projet proposé, ces places de stationnements étaient pensées comme des espaces de compensations des secteurs imperméabilisés, et donc, excavées. La commune va donc aussi devoir proposer la création de nouveaux espaces de stockage infiltration. A cela s'ajoute les rendus de la concertation, qui poussent la municipalité à passer le nombre de logements de 250 à 200. Des modifications profondes du projet qui lui feront prendre plusieurs mois de retard : le dossier de création ne serait pas délibéré avec septembre 2015.

Pratique juridique / Les avis préalables désormais communicables avant la clôture de l’instruction des autorisations d’urbanisme

Cela concerne l’ensemble des avis, accords, qu’ils soient facultatifs ou obligatoires, qu’ils soient conformes ou non. Sont concernés aussi bien les avis des ABF sur les dépôts de permis en secteur sauvegardé, les avis sur des projets éoliens en dehors des zones de développement, ou sur les PC tenant lieu d'autorisation pour les ERP... Les chroniques de Michel Huet, avocat, sont regroupées dans la rubrique de Pratique juridique de cadredeville.com.