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8 octobre : une journée sur les nouveaux modèles de villes sobres, agiles et résilientes - les Entretiens du Cadre de Ville

Changer de modèle urbain ? c'est parti. Le comité scientifique des Entretiens du Cadre de Ville propose de "passer à l'acte" sur 16 thématiques qui font bouger la ville. Aération, densité...

Urbanisme

Projet de loi ASAP – Un amendement propose de simplifier…

Coll. territoriales

Stationnement sur le trottoir – Quels sont les pouvoirs…

Actu. Juridique

Sortie de l’état d’urgence sanitaire – Projet de loi…

Urbanisme

Marché public exécuté sur le domaine public – L’absence…

Logement

Vente consécutive à une division d'immeuble – Droit…

Urbanisme

Marchés publics – Principes d’indemnisation de la personne…

Construction

Accessibilité dans les bâtiments d’habitation – L’arrêté…

Les Formations

10 Novembre 2020 - Formation en présentiel : Produire la ville avec l'habitant et l'usager

Construction

Assurance de responsabilité décennale – La Cour de…

Urbanisme

Obligation d’instaurer des zones à faibles émissions…

Les Formations

5 Novembre 2020 - Formation " ACTUALITES JURIDIQUES DU FONCIER, DE L’AMENAGEMENT ET DE L’URBANISME"