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Les Conférences

14 Juin - Le programme de la Conférence - L'évaluation extra-financière des projets d'aménagement

Projets d’aménagement : comment bien en mesurer l’impact économique, social, environnemental, sanitaire et de bien être sur leurs territoires ?

Construction

Action en responsabilité du maître de l’ouvrage contre…

Logement

Dispositif SRU – Comment une commune peut-elle contester…

Logement

Encadrement des loyers – Le Conseil d’État rejette…

Les Formations

14 & 15 Juin - Formation : Les enjeux du bilan promoteur : contexte, analyse, leviers, mise en situation

Logement

Logement social – Seuils de ressources 2022 des demandeurs…

Les Formations

7 Juin 2022 Formation : "Aménager avec la RE2020 : sobriété, décarbonation et adaptation"

Urbanisme

Évaluation environnementale – Le formulaire de la demande…

Urbanisme

Eau – La réglementation française se met en conformité…

Urbanisme

Prévention des inondations – Entrée en vigueur de trois…

Urbanisme

Recours contre une autorisation d’urbanisme – La qualité…

Les Formations

5 & 6 Juillet 2022 - Formation: "PUP & PUP inversés"

Coll. territoriales

Organisation territoriale – La Cour des comptes favorable…