Pour tout renseignement sur Cadre de Ville, vous pouvez téléphoner au 01 40 26 14 66.
Toutes les Formations

Entretiens du Cadre de Ville : Et maintenant, des villes sobres, agiles et résilientes : rendez-vous le 8 octobre pour passer à l'acte

Entretiens autour de 36 projets en cours : aération, densité vivable, proximité, mobilités, biodiversité et sols vivants, services, agilité foncière, quelle nouvelle qualité...

Urbanisme

Loi Littoral – Quelles sont les constructions concernées…

Construction

RE 2020 –Les équipements de récupération de chaleur…

Urbanisme

Covid-19 – Le dispositif de report des délais est-il…

Coll. territoriales

Entretien des chemins ruraux par les communes – Entretien…

Urbanisme

Implantation des bâtiments – Une servitude de cour…

Urbanisme

Marchés publics – La remise d’une offre dématérialisée…

Urbanisme

ZAC – Une commune peut-elle se faire rembourser les…

Urbanisme

Éolien – Une proposition de loi visant à éloigner les…

Urbanisme

Droit de préemption commercial – Modalités de mise…