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8 octobre : une journée sur les nouveaux modèles de villes sobres, agiles et résilientes - les Entretiens du Cadre de Ville

Changer de modèle urbain ? c'est parti. Le comité scientifique des Entretiens du Cadre de Ville propose de "passer à l'acte" sur 16 thématiques qui font bouger la ville. Aération, densité...

Logement

Habitat indigne – Création d'une police unique de la…

Urbanisme

Domaine privé des collectivités publiques– Obligation…

Foncier

Sols pollués – Vers l’élaboration d’un droit de la…

Urbanisme

Marchés publics – Conditions de la résiliation unilatérale…

Coll. territoriales

Financement public – Obligation de publication du plan…

Urbanisme

Dommage environnemental – Le Conseil d’État rejette…

Les Formations

10 Novembre 2020 - Formation en présentiel : Produire la ville avec l'habitant et l'usager

Construction

Responsabilité élargie des producteurs – Expérimentation…

Urbanisme

Autorisations d’urbanisme – Quelle est l’autorité compétente…

Urbanisme

Servitudes – Règles d’ouvertures sur un mur non mitoyen

Les Formations

5 Novembre 2020 - Formation " ACTUALITES JURIDIQUES DU FONCIER, DE L’AMENAGEMENT ET DE L’URBANISME"