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Les Conférences

Conférence du 17 Mars : "Urbanisme commercial : entre liberté d’implantation et régulation pour une dynamique des territoires"

Pour amorcer la revitalisation commerciale, il faut à la fois combiner des actions plus coercitives et des initiatives plus agiles, combinant le public, le privé et les citoyens-consommateurs....

Urbanisme

Implantation de projets industriels – Un nouveau projet…

Urbanisme

Autorisations de lotir – Un lotissement peut-il inclure…

Urbanisme

Évaluation environnementale – Consultation publique…

Urbanisme

Marchés publics – Le maître de l’ouvrage peut-il rechercher…

Urbanisme

Permis de construire – La mention de la non-prise en…

Urbanisme

Étude d’impact – La procédure d’élaboration est conforme…

Urbanisme

Responsabilité des constructeurs – Les actions entre…

Urbanisme

PLU – Un arrêté distingue les sous-destinations "hôtels"…

Urbanisme

Marchés publics – Le contrat de livraison des matériaux…