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Entretiens

Les Entretiens du Cadre de Ville du 5 Octobre 2021 - Tout savoir sur cet événement

TRANSITION(S) : VILLES ET TERRITOIRES PASSENT A L'ACTION Le mouvement est engagé, relève le comité scientifique des Entretiens, qui propose une sélection de projets sur douze thématiques...

Urbanisme

Déchets – Le Conseil national de l'économie circulaire…

Urbanisme

LOM – Publication du décret relatif au stationnement…

Logement

Location d'un local commercial comme meublé de tourisme…

Actu. Juridique

... taxe sur les bureaux, zones à inondations fréquentes,…

Urbanisme

Justice environnementale – Une circulaire du Garde…

Urbanisme

Prévention des inondations – Une instruction rappelle…

Urbanisme

TaSCom – La réduction du taux de 20 % est étendue à…

Coll. territoriales

Expérimentations locales – Mise en place de guichets…

Urbanisme

Contrats publics – Allègement des justificatifs à produire…