Rapport d’information de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique...
Du 2 mai au 17 juillet 2018, les ministères de la Transition écologique et solidaire et de la Cohésion des territoires lancent une consultation publique sur le thème "Villes et Territoires...
La Commission européenne a décidé de sanctionner les dépassements notables et persistants des valeurs limites fixées pour deux des principaux polluants nocifs: le dioxyde d'azote,...
Le ministère de la Transition écologique et solidaire lance une consultation sur les dispositions du projet de décret d’application des articles 10 et 15 de la loi n° 2018-202 du 26...
Information Localtis Emmanuelle Anthoine, députée (LR) de la Drôme, et Raphaël Gérard, député (LREM) de Charente-Maritime, ont présenté devant la commission des affaires culturelles...
La Métropole et ses partenaires expérimentent sur quatre thématiques, l'énergie, les mobilités, l'eau et les données socio-démographiques, un service public d'ouverture et de...
